| Ref |
Date |
Titre |
1680 (PDF) |
30-11-1999 |
Allocution de M. Moscovici, Ministre délégué chargé des affaires européennes (France), aux membres de l'Assemblée parlementaire de l'UEO à l'occasion de la deuxième partie de la Quarante-cinquième session de l'Assemblée |
1678 (PDF) |
29-11-1999 |
L'avenir de la défense européenne et de son contrôle démocratique - Réponse au rapport annuel du Conseil, PROPOSITION DE DIRECTIVE déposée par M. Atkinson et plusieurs de ses collègues |
1677 (PDF) |
25-11-1999 |
Question écrite n° 356 et réponse du Conseil |
1676 (PDF) |
23-11-1999 |
Inventaire des moyens et capacités disponibles pour des operations de gestion de crise à mener par les Européens - Recommandations pour renforcer les capacités européennes pour les opérations de gestion de crise |
1675 (PDF) |
24-11-1999 |
Déclaration de Luxembourg, Conseil des ministres de l'UEO, Luxembourg, 22-23-11-1999 |
1674 (PDF) |
29-11-1999 |
La sécurité mondiale : la Chine au seuil d'une ère nouvelle, RAPPORT présenté au nom de la Commission politique par M. Baumel, président et rapporteur |
1673 (PDF) |
29-11-1999 |
Les associés partenaires et la nouvelle architecture de sécurité européenne compte tenu des problèmes régionaux de sécurité, RAPPORT présenté au nom de la Commission politique par M. Martínez Casañ, M. Hancock et M. Blaauw, rapporteurs |
1672 (PDF) |
10-11-1999 |
Le Centre satellitaire de l'UEO - La voie à suivre, RAPPORT présenté au nom de la Commission technique et aérospatiale par M. Valleix, rapporteur |
1671 (PDF) |
10-11-1999 |
La coopération en matière d'armement dans la construction future de l'Europe de la défense - Réponse au rapport annuel du Conseil, RAPPORT présenté au nom de la Commission technique et aérospatiale par M. O'Hara, rapporteur |
1670 (PDF) |
10-11-1999 |
La situation au Kosovo, RAPPORT présenté au nom de la Commission de defense par M. Townend, rapporteur, et M. Bársony, co-rapporteur |
1669 (PDF) |
10-11-1999 |
La professionnalisation des forces armées en Europe, RAPPORT présenté au nom de la Commission de défense par MM. Davis et Schloten, rapporteurs |
1668 (PDF) |
10-11-1999 |
Une force européenne de réaction aux crises - Réponse au rapport annuel du Conseil, RAPPORT présenté au nom de la Commission de defense par M. Zierer, rapporteur |
1667 (PDF) |
09-11-1999 |
L'avenir de la défense européenne et de son contrôle démocratique - Réponse au rapport annuel du Conseil, RAPPORT présenté au nom de la Commission politique par M. Marshall, rapporteur |
1666 (PDF) |
09-11-1999 |
L'évolution de la situation dans l'Europe du Sud-Est, RAPPORT présenté au nom de la Commission politique par Mme Durrieu et M. Micheloyiannis, rapporteurs |
1665 (PDF) |
09-11-1999 |
La perception publique de la sécurité et de la défense européennes après Cologne, RAPPORT présenté au nom de la Commission pour les relations parlementaires et publiques par M. McNamara, rapporteur |
1664 (PDF) |
09-11-1999 |
Le renforcement de la coopération entre l'Assemblée de l'UEO et les parlements nationaux pour la définition d'une politique de sécurité et de défense européenne, RAPPORT présenté au nom de la Commission pour les relations parlementaires et publiques par M. Robol, rapporteur |
1662 (PDF) |
19-10-1999 |
Sécurité et défense : le défi pour l'Europe après Cologne, RAPPORT présenté au nom de la Commission politique par M. Marshall, rapporteur |
1661 (PDF) |
20-09-1999 |
Relations entre le Conseil de l'UEO et l'Assemblée, Première partie du Quarante-cinquième rapport annuel du Conseil à l'Assemblée sur les activités du Conseil (pour la période allant du 1er janvier au 30 juin 1999) |
1660 (PDF) |
15-09-1999 |
Réponses du Conseil aux Recommandations nos 642 et 644 à 652 |
| 1650 |
19-05-1999 |
La perception publique de la contribution de l'UEO à la stabilisation de la démocratie en Albanie - Réponse au rapport annuel du Conseil, RAPPORT présenté au nom de la Commission pour les relations parlementaires et publiques par Mme Pulgar, rapporteur |
| 1649 |
19-05-1999 |
La sécurité des associés partenaires après le Sommet de l'OTAN,RAPPORT présenté au nom de la Commission politique par M. Martínez Casañ, rapporteur |
| 1648 |
19-05-1999 |
Le maintien de la paix et de la sécurité en Afrique - Enseignements tirés du colloque de Lisbonne RAPPORT présenté au nom de la Commission politique par M. Roseta, rapporteur |
| 1647 |
18-05-1999 |
L'UEO, instrument européen de gestion des crises - Réponse au rapport annuel du Conseil REPORT présenté au nom de la Commission de défense par Mme Calleja, rapporteur |
| 1645 |
18-05-1999 |
Révision de la Charte et du Règlement de l'Assemblée suite à l'adhésion comme membres associés de l'UEO de la République tchèque, de la Hongrie et de la Pologne RAPPORT présenté au nom de la Commission du Règlement et des immunités par M. Liapis, président et rapporteur |
| 1644 |
18-05-1999 |
Les capacités de l'Europe dans le domaine de la mobilité stratégique RAPPORT présenté au nom de la Commission technique et aérospatiale par M. López Henares, rapporteur |
| 1643 |
18-05-1999 |
Des systèmes spatiaux pour l'Europe : les satellites d'observation, de communication et de navigation - Réponse au rapport annuel du Conseil, RAPPORT présenté au nom de la Commission technique et aérospatiale par M. Díaz de Mera, rapporteur |
| 1641 |
08-04-1999 |
Relations entre le Conseil de l'UEO et l'Assemblée, Deuxième partie du Quarante-quatrième rapport annuel du Conseil à l'Assemblée sur les activités du Conseil (pour la période allant du 1er juillet au 31 décembre 1998) |
| 1640 |
24-03-1999 |
Avis sur les budgets des organes ministériels de l'Union de l'Europe occidentale pour l'exercice financier 1999, RAPPORT présenté au nom de la Commission des affaires budgétaires et de l'administration par M. Bühler, président et rapporteur |
| 1639 |
24-03-1999 |
Projet de budget révisé des dépenses de l'Assemblée pour l'exercice financier 1999 et avis du Conse .RAPPORT présenté au nom de la Commission des affaires budgétaires et de l'administration par M. Bühler, président et rapporteur |
| 1637 |
16-03-1999 |
Le Sommet de l'OTAN et ses implications pour l'Europe, présenté au nom de la Commision de Défense par M. Cox, Rapporteur |
| 1636 |
16-03-1999 |
L'UEO et la défense européenne : au-delà d'Amsterdam, présenté au nom de la Commision politique par M. de Puig, Président de l'Assemblée et Rapporteur |
