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1997
1998
1999
2000
2001
2002
- 10 novembre 1998 - 1628- La politique de communication de l'UEO, Rapport présenté au nom de la Commission pour les relations parlementaires et publiques par M. Arnau Navarro, rapporteur
- 10 novembre 1998 - 1625- Les conséquences politiques et juridiques de l'élargissement de l'UEO à des pays non signataires du Traité de Bruxelles modifié - Réponse au rapport annuel du Conseil, RAPPORT prése nté au nom de la Commission politique par M Urbain, Rapporteur
- 9 novembre 1998 -1623- La restructuration de l'armement européen et le rôle de l'UEO, Rapport présenté au nom de la Commission de défense par M. Colvin, Président et Rapporteur
- 9 novembre 1998 -1627- L'UEO et la gestion des crises dans les Balkans, Rapport présenté au nom de la Commission politique par M. Baumel, président et rapporteur
- 9 novembre 1998 -1626- Nouvelles perspectives pour la coopération transatlantique en matière de sécurité et de défense, Rapport présenté au nom de la Commission politique par M. Blaauw, rapporteur
- 5 novembre 1998 -1622- Le bogue de l'an 2000 et ses conséquences pour la défense de l'Europe, Rapport présenté au nom de la Commission technique et aèrospatiale par M Atkinson, rapporteur
- 5 novembre 1998 -1621- Un système de commandement et de conduite des opérations pour l'UEO, Rapport présenté au nom de la Commission technique et aérospatiale par M. Cunliffe, rapporteur
- 21 octobre 1998 -1619- Relations entre le Conseil de l'UEO et l'Assemblée, Première partie du Quarante-quatrième rapport annuel du Conseil à l'Assemblée sur les activités du Conseil (pour la période allant du 1er janvier au 30 juin 1998)
- 21 octobre 1998 -1618- Relations entre le Conseil de l'UEO et l'Assemblée, Deuxième partie du Quarante-troisième rapport annuel du Conseil à l'Assemblée sur les activités du Conseil (pour la période allant du 1er juillet au 31 décembre 1997)
- 13 mai 1998 - 1608
- L'Europe devant l'évolution de la situation dans les Balkans,
Rapport présenté au nom de la Commission de défense
par M. Blaauw, rapporteur
- 13 mai 1998 - 1609
- Les forces de police de l'UEO Réponse au rapport annuel
du Conseil, Rapport présenté au nom de la Commission de défense
par M. Giannattasio, rapporteur
- 12 mai 1998 - 1612
- Conseil des ministres de l'UEO, 11 12 mai 1998, Déclaration
de Rhodes
- 7 mai 1998 - 1611
- Questions écrites nos 347, 350 et 351 et réponses du Conseil
- 7 mai 1998 - 1607
- Recommandations nos 616 et 619 à 625 et réponses du Conseil
- 6 mai 1998 - 1606
- La coopération européenne dans le domaine naval Les
programmes de frégates, Rapport présenté au nom de
la Commission technique et aérospatiale par MM. González
Laxe et Arnau Navarro, rapporteurs
- 28 avril 1998 - 1602
- La sécurité d'une Europe élargie Réponse
au rapport annuel du Conseil, Rapport présenté au nom de
la Commission politique par M. Antretter, rapporteur
- 28 avril 1998 - 1603
- Les relations de l'UEO avec la Russie, présenté au nom
de la Commission politique par M. Martínez, rapporteur
- 28 avril 1998 - 1604
- L'Assemblée de l'UEO et la dimension parlementaire des politiques
de sécurité, Rapport présenté au nom de la
Commission pour les relations parlementaires et publiques par M. Woltjer,
président et rapporteur
- 28 avril 1998 -1605
- L'Initiative centre-européenne, Rapport présenté
au nom de la Commission pour les relations parlementaires et publiques
par Mme Squarcialupi, rapporteur
- 6 avril 1998 - 1601
- Projet de budget des dépenses de l'Assemblée pour l'exercice
financier 1998 Avis du Conseil, Rapport présenté au
nom de la Commission des affaires budgétaires et de l'administration
par M. Kriedner, président et rapporteur
- 6 avril 1998 - 1600
- Modifications à apporter au libellé des articles 16, 35,
40 et 48 du Règlement de l'Assemblée , Rapport présenté
au nom de la Commission du Règlement et des immunités par
M. McNamara, rapporteur

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