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1997 1998 1999 2000 2001 2002

  • 10 novembre 1998 - 1628- La politique de communication de l'UEO, Rapport présenté au nom de la Commission pour les relations parlementaires et publiques par M. Arnau Navarro, rapporteur

  • 10 novembre 1998 - 1625- Les conséquences politiques et juridiques de l'élargissement de l'UEO à des pays non signataires du Traité de Bruxelles modifié - Réponse au rapport annuel du Conseil, RAPPORT prése nté au nom de la Commission politique par M Urbain, Rapporteur

  • 9 novembre 1998 -1623- La restructuration de l'armement européen et le rôle de l'UEO, Rapport présenté au nom de la Commission de défense par M. Colvin, Président et Rapporteur

  • 9 novembre 1998 -1627- L'UEO et la gestion des crises dans les Balkans, Rapport présenté au nom de la Commission politique par M. Baumel, président et rapporteur

  • 9 novembre 1998 -1626- Nouvelles perspectives pour la coopération transatlantique en matière de sécurité et de défense, Rapport présenté au nom de la Commission politique par M. Blaauw, rapporteur

  • 5 novembre 1998 -1622- Le bogue de l'an 2000 et ses conséquences pour la défense de l'Europe, Rapport présenté au nom de la Commission technique et aèrospatiale par M Atkinson, rapporteur

  • 5 novembre 1998 -1621- Un système de commandement et de conduite des opérations pour l'UEO, Rapport présenté au nom de la Commission technique et aérospatiale par M. Cunliffe, rapporteur

  • 21 octobre 1998 -1619- Relations entre le Conseil de l'UEO et l'Assemblée, Première partie du Quarante-quatrième rapport annuel du Conseil à l'Assemblée sur les activités du Conseil (pour la période allant du 1er janvier au 30 juin 1998)

  • 21 octobre 1998 -1618- Relations entre le Conseil de l'UEO et l'Assemblée, Deuxième partie du Quarante-troisième rapport annuel du Conseil à l'Assemblée sur les activités du Conseil (pour la période allant du 1er juillet au 31 décembre 1997)

  • 13 mai 1998 - 1608 - L'Europe devant l'évolution de la situation dans les Balkans, Rapport présenté au nom de la Commission de défense par M. Blaauw, rapporteur

  • 13 mai 1998 - 1609 - Les forces de police de l'UEO ­ Réponse au rapport annuel du Conseil, Rapport présenté au nom de la Commission de défense par M. Giannattasio, rapporteur

  • 12 mai 1998 - 1612 - Conseil des ministres de l'UEO, 11 ­ 12 mai 1998, Déclaration de Rhodes

  • 7 mai 1998 - 1611 - Questions écrites nos 347, 350 et 351 et réponses du Conseil

  • 7 mai 1998 - 1607 - Recommandations nos 616 et 619 à 625 et réponses du Conseil

  • 6 mai 1998 - 1606 - La coopération européenne dans le domaine naval ­ Les programmes de frégates, Rapport présenté au nom de la Commission technique et aérospatiale par MM. González Laxe et Arnau Navarro, rapporteurs

  • 28 avril 1998 - 1602 - La sécurité d'une Europe élargie ­ Réponse au rapport annuel du Conseil, Rapport présenté au nom de la Commission politique par M. Antretter, rapporteur

  • 28 avril 1998 - 1603 - Les relations de l'UEO avec la Russie, présenté au nom de la Commission politique par M. Martínez, rapporteur

  • 28 avril 1998 - 1604 - L'Assemblée de l'UEO et la dimension parlementaire des politiques de sécurité, Rapport présenté au nom de la Commission pour les relations parlementaires et publiques par M. Woltjer, président et rapporteur

  • 28 avril 1998 -1605 - L'Initiative centre-européenne, Rapport présenté au nom de la Commission pour les relations parlementaires et publiques par Mme Squarcialupi, rapporteur

  • 6 avril 1998 - 1601 - Projet de budget des dépenses de l'Assemblée pour l'exercice financier 1998 ­ Avis du Conseil, Rapport présenté au nom de la Commission des affaires budgétaires et de l'administration par M. Kriedner, président et rapporteur

  • 6 avril 1998 - 1600 - Modifications à apporter au libellé des articles 16, 35, 40 et 48 du Règlement de l'Assemblée , Rapport présenté au nom de la Commission du Règlement et des immunités par M. McNamara, rapporteur
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