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PROJET DE CALENDRIER


TABLE DES MATIÈRES

Document C/1850
2�me r�vision

27 mai 2004

CINQUANTI�ME SESSION DE L’ASSEMBL�E

(Premi�re partie)

__________

PROJET DE CALENDRIER

de la premi�re partie de la Cinquanti�me session
qui se tiendra au Palais d'I�na, Paris 16e,
du mercredi 2 au vendredi 4 juin 2004

__________


MARDI 1 JUIN

Apr�s-midi ou d�but de soir�e

      R�unions des groupes politiques


MERCREDI 2 JUIN

Matin

10.00

  1. Ouverture de la premi�re partie de la Cinquanti�me session.
 
  1. V�rification des pouvoirs.
 
  1. Discours du Pr�sident de l’Assembl�e.
 
  1. Adoption du projet de calendrier de la premi�re partie de la Cinquanti�me session.
 
  1. Election de (des) Vice-Pr�sident(s) de l’Assembl�e pour la premi�re partie de la Cinquanti�me session.
 
  1. ��Les forces terrestres europ�ennes projetables – R�ponse au rapport annuel du Conseil��” (Document C/1857)
 

    Pr�sentation du rapport d�pos� au nom de la Commission de d�fense par M. Jean-Pierre KUCHEIDA (France, Groupe Socialiste), Rapporteur

 

    Discussion.

 

    Vote sur le projet de recommandation

 
  1. ��Le suivi parlementaire de la PESD et de la PESC – d�bats et r�ponses aux questions parlementaires�� (Document C/1854)
 

    Pr�sentation du rapport d�pos� au nom de la Commission pour les affaires parlementaires et publiques par Lord RUSSELL-JOHNSTON (Royaume-Uni, Lib�ral), Rapporteur

 

    ��La coop�ration europ�enne sur l’information du public en mati�re de d�fense�� (Document C/1855)

 

    Pr�sentation du rapport d�pos� au nom de la Commission pour les affaires parlementaires et publiques par M. Giovanni CREMA (Italie, Groupe Socialiste), Rapporteur

 

    Discussion commune

 
  1. Discours de N…, Ministre, Espagne, co-Pr�sident en exercice du Conseil de l’UEO, repr�sentant la Pr�sidence espagnole de l’UEO
 

    Questions et r�ponses

Apr�s-midi

15.00

  1. ��Le suivi parlementaire de la PESD et de la PESC – d�bats et r�ponses aux questions parlementaires�� (Document C/1854)
 

    ��La coop�ration europ�enne sur l’information du public en mati�re de d�fense�� (Document C/1855)

 

    Discussion commune (suite)

 
  1. ��Le suivi parlementaire de la PESD et de la PESC – d�bats et r�ponses aux questions parlementaires�� (Document C/1854)
 

    Vote sur le projet de r�solution.

 
  1. ��La coop�ration europ�enne sur l’information du public en mati�re de d�fense�� (Document C/1855)
 

    Vote sur le projet de recommandation.

 
  1. ��Les missions de stabilisation de l’Union europ�enne en Europe du Sud-Est�� (Document C/1859)
 

    Pr�sentation du rapport d�pos� au nom de la Commission politique par M. John WILKINSON (Royaume-Uni, Groupe F�d�r�), Rapporteur

 

    Discussion.

 

    Vote sur le projet de recommandation.


JEUDI 3 JUIN

Matin

10.00

  1. ��Projet de budget r�vis� de l’Assembl�e pour 2004 – Avis du Conseil�� (Document C/1862)
 

    Pr�sentation du rapport d�pos� au nom de la Commission des Affaires budg�taires et de l’administration par Mme. Christina LUCYGA (Allemagne, Groupe Socialiste), Rapporteur

 

    Discussion.

 

    Vote sur le projet de budget r�vis�.

10.30

  1. Discours de Monsieur Peter STRUCK, Ministre de la d�fense de l’Allemagne
 

    Questions et r�ponses.

 
  1. ��La s�curit� et la d�fense en Estonie, Lettonie et Lituanie�� (Document C/1861)
 

    Pr�sentation du rapport d�pos� au nom de la Commission de d�fense par M. Andrea RIGONI (Italie, Groupe F�d�r�), Rapporteur, et M. Algimantas SEDLICKAS (Lituanie), co-Rapporteur

 

    Discussion.

 

    Vote sur le projet de recommandation.

 
  1. ��Le terrorisme chimique, biologique et radiologique�� (Document C/1858)
 

    Pr�sentation du rapport d�pos� au nom de la Commission de d�fense par M. Jean-Marie LE GUEN (France, Groupe Socialiste), Rapporteur

 

    Discussion.

 

    Vote sur le projet de recommandation.

Apr�s-midi

15.00

  1. Discours de N…, Ministre, Pays-Bas, repr�sentant la pr�sidence entrante n�erlandaise de l’UE/UEO
 

    Questions et r�ponses

 
  1. ��L’Agence europ�enne de d�fense – R�ponse au rapport annuel du Conseil�� (Document C/1856)
 

    Pr�sentation du rapport d�pos� au nom de la Commission technique et a�rospatiale par M. Antonio BRAGA (Portugal, Groupe Socialiste), Rapporteur

 

    Discussion.

 

    Vote sur le projet de recommandation.

 
  1. ��La coop�ration a�rospatiale entre l’Europe et la Chine� (Document C/1853)
 

    Pr�sentation du rapport d�pos� au nom de la Commission technique et a�rospatiale par Monsieur Edward O’HARA (Royaume-Uni, Groupe Socialiste), Rapporteur

 

    Discussion.

 

    Vote sur le projet de r�solution.


VENDREDI 4 JUIN

Matin

10.00

  1. ��La politique europ�enne de s�curit� et de d�fense apr�s l’�largissement de l’UE et l’OTAN – R�ponse au rapport annuel du Conseil� (Document C/1860)
 

    Pr�sentation du rapport d�pos� au nom de la Commission politique par Monsieur Bart van WINSEN (Pays-Bas, Groupe F�d�r�), Rapporteur

 

    Discussion.

10.30

  1. Discours de Mme Mary HANAFIN, TD, Ministre d�l�gu�e aupr�s du Premier ministre et du Ministre de la d�fense de l’Irlande, repr�sentant la Pr�sidence irlandaise de l’UE
 

    Questions et r�ponses

 
  1. ��La politique europ�enne de s�curit� et de d�fense apr�s l’�largissement de l’UE et l’OTAN – R�ponse au rapport annuel du Conseil� (Document C/1860)
 

    Discussion (suite).

 

    Vote sur le projet de recommandation.

CL�TURE DE LA PREMI�RE PARTIE DE LA CINQUANTI�ME SESSION