CALENDRIER

Document A/1830

1er décembre 2003

QUARANTE-NEUVIÈME SESSION

(Deuxième partie)

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CALENDRIER

de la deuxième partie de la Quarante-neuvième session

tenue au Palais d'Iéna, Paris 16^e,

du lundi 1^er au mercredi 3 décembre 2003

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LUNDI 1^ER DÉCEMBRE

Matin

Après-midi

15.00	Ouverture de la deuxième partie de la Quarante-neuvième session.
	Vérification des pouvoirs.
	Discours du Président de l’Assemblée.
	Adoption du projet de calendrier de la deuxième partie de la Quarante-neuvième session.
	« Un concept stratégique européen – aspects de défense ». (Document 1841)
	Présentation du rapport déposé au nom de la Commission de défense par M. Renzo GUBERT (Italie, Féd.), rapporteur.
	Discussion.
	Vote sur le projet de recommandation.
	« Les forces aériennes européennes projetables ». (Document 1836)
	Présentation du rapport déposé au nom de la Commission de défense par M. John WILKINSON (Royaume-Uni, Féd.), président et rapporteur.
	Discussion.
	Vote sur le projet de recommandation.
	« Une initiative européenne pour renforcer le rôle des Nations unies en faveur de la paix et de la sécurité ». (Document 1839)
	Présentation du rapport déposé au nom de la Commission politique par M. Guillermo MARTÍNEZ CASAÑ (Espagne, Féd.), président et rapporteur.
	Discussion.
	Vote sur le projet de recommandation.

MARDI 2 DÉCEMBRE

Matin

10.00	« Les perspectives de la politique européenne de sécurité et de défense (Partie II) - – Réponse au rapport annuel du Conseil ». (Document 1844)
	Présentation du rapport déposé au nom de la Commission politique par M. Giuseppe GABURRO (Italie, Féd.), rapporteur.
	« Le suivi parlementaire des conclusions de la Convention sur l’avenir de l’Europe et des travaux de la Conférence intergouvernementale – Débats et réponses aux questions parlementaires dans les pays de l’UEO » (Document 1837).
	Présentation du rapport déposé au nom de la Commission pour les relations parlementaires et publiques par M. Milos BUDIN (Italie, Soc.), rapporteur.
10.30	Discours de M. JUNCKER, Premier Ministre du Luxembourg .
	Questions et réponses.
	« Les perspectives de la politique européenne de sécurité et de défense (Partie II) – Réponse au rapport annuel du Conseil ». (Document 1844)
	«  Le suivi parlementaire des conclusions de la Convention sur l’avenir de l’Europe et des travaux de la Conférence intergouvernementale – Débats et réponses aux questions parlementaires dans les pays de l’UEO » (Document 1837).
	Discussion commune.
12.00	Discours de Lord BACH of LUTTERWORTH, Ministre chargé des acquisitions de défense du Royaume-Uni .
	Questions et réponses.

Après-midi

15.00	Election du Président de l’Assemblée pour la fin de la Quarante-neuvième session et pour la Cinquantième session.
	Discours du Président.
	Election d’un Vice-Président de l’Assemblée pour la fin de la Quarante-neuvième session.
	Election des Vice-Présidents de l’Assemblée pour la Cinquantième session.
15.30	Discours de M. Roberto ANTONIONE, Secrétaire d’Etat aux affaires étrangères de l’Italie, représentant le Président en exercice de l’UEO/UE, M. Franco FRATTINI.
	Questions et réponses.
16.15	Discours de M. Erkki TUOMIOJA, Ministre des affaires étrangères de la Finlande (confirmé).
	Questions et réponses.
	« Les perspectives de la politique européenne de sécurité et de défense (Partie II) – Réponse au rapport annuel du Conseil ». (Document 1844)
	« Le suivi parlementaire des conclusions de la Convention sur l’avenir de l’Europe et des travaux de la Conférence intergouvernementale – Débats et réponses aux questions parlementaires dans les pays de l’UEO » (Document 1837).
	Discussion commune (suite).
	« Les perspectives de la politique européenne de sécurité et de défense (Partie II) – Réponse au rapport annuel du Conseil ». (Document 1844)
	Vote sur le projet de recommandation.
	« Le suivi parlementaire des conclusions de la Convention sur l’avenir de l’Europe et des travaux de la Conférence intergouvernementale – Débats et réponses aux questions parlementaires dans les pays de l’UEO » (Document 1837).
	Vote sur le projet de résolution.

	« La sécurité en Europe et la stabilisation du Moyen-Orient ». (Document 1847)
	Présentation du rapport déposé au nom de la Commission politique par Mme Josette DURRIEU (France, Soc.), rapporteur.
	« Les répercussions de la crise irakienne sur les opinions publiques en Europe ». (Document 1838)
	Présentation du rapport déposé au nom de la Commission pour les relations parlementaires et publiques par Mme Cristina AGUDO CADARSO (Espagne, Soc.), rapporteur.
	« La sécurité en Europe et la stabilisation du Moyen-Orient ». (Document 1847)
	« Les répercussions de la crise irakienne sur les opinions publiques en Europe ». (Document 1838)
	Discussion commune.

MERCREDI 3 DÉCEMBRE

Matin

10.00	« Comptes relatifs aux dépenses de l’Assemblée pour 2002 – Motion d’approbation des comptes définitifs ». (Document 1831)
	Présentation du rapport déposé au nom de la Commission des affaires budgétaires et de l’administration par M. Giuseppe GABURRO (Italie, Féd.), rapporteur.
	Discussion.
	Vote sur la motion d’approbation des comptes définitifs.
	« Projet de budget révisé des dépenses de l’Assemblée pour 2004 et avis du Conseil ». (Document …)
	Présentation du rapport déposé au nom de la Commission des affaires budgétaires et de l’administration par Mme Christina LUCYGA (Allemagne, Soc.), présidente et rapporteur.
	Discussion.
	Vote sur le projet de budget révisé.
10.30	Discours de M. Dick ROCHE, Ministre délégué auprès du Premier ministre et du Ministre des Affaires étrangères de l’Irlande, chargé des affaires européennes, représentant la présidence irlandaise entrante de l’UE .
	Questions et réponses.
	« La sécurité en Europe et la stabilisation du Moyen-Orient ». (Document 1847)
	« Les répercussions de la crise irakienne sur les opinions publiques en Europe ». (Document 1838)
	Discussion commune (suite).
	« La sécurité en Europe et la stabilisation du Moyen-Orient ». (Document 1847)
	Vote sur le projet de recommandation.
	« Les répercussions de la crise irakienne sur les opinions publiques en Europe ». (Document 1838)
	Vote sur le projet de recommandation.
	« La défense antimissile : pour une initiative européenne commune ». (Document 1843)
	Présentation du rapport déposé au nom de la Commission technique et aérospatiale par M. Antonio BRAGA (Portugal, Soc.), rapporteur.
	Discussion.

Après-midi

15.00	« La défense antimissile : pour une initiative européenne commune ». (Document 1843)
	Discussion (suite).
	Vote sur le projet de recommandation.
	« L’évolution de la politique d’armement en Europe – Réponse au rapport annuel du Conseil ». (Document 1840)
	Présentation du rapport déposé au nom de la Commission technique et aérospatiale par M. Pedro AGRAMUNT FONT DE MORA (Espagne, Féd.), rapporteur.
	Discussion.
	Vote sur le projet de recommandation.
	« L’Europe de la défense : unir et renforcer les capacités nationales et européennes – Réponse au rapport annuel du Conseil ». (Document 1842)
	Présentation du rapport déposé au nom de la Commission de défense par Mme Manuela AGUIAR (Portugal, Féd.), rapporteur.
	Discussion.
	Vote sur le projet de recommandation.